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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L
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La FOURNÉE DORÉE Le Petit Moelleux au Miel
Marque expirée - Marque en non vigueur

La FOURNÉE DORÉE Le Petit Moelleux au Miel
LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3652308
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/05/2019
La FOURNÉE DORÉE Le Petit Moelleux au Miel de LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L

Présentation de la marque La FOURNÉE DORÉE Le Petit Moelleux au Miel

Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La FOURNÉE DORÉE Le Petit Moelleux au Miel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FOURNÉE DORÉE Le Petit Moelleux au Miel est expirée depuis le 20 mai 2019.

LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNÉE DORÉE , La FOURNEE DOREE La Gâche des Vacances au Beurre & à la Crème Fraîche , La FOURNÉE DORÉE La Navette au Beurre Frais , La FOURNEE DOREE La Gâche de Noël au Beurre Frais & à la Crème Fraîche , La FOURNEE DOREE , PEPITOU , La FOURNÉE DORÉE La Navette aux Pepites de Chocolat au Lait , FOURNEE DOREE , La FOURNÉE DORÉE Gâche de Noël , La FOURNÉE DORÉE Gâche des vacances


LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L., société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France


MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle - Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Préparations faites de céréales, viennoiseries, pâtisserie, biscuiterie, biscuits, brioches ; brioches, biscuits ou pains au lait, à la crème fraîche, au beurre frais, au levain, au miel ; mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, pains, petits pains, pains au lait, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, gâteaux, tartes, tarlettes, pains d'épices, sandwiches, confiserie, sucrerie.